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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACO PRODUITS POLYMERES
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OLEOPUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLEOPUR
ACO PRODUITS POLYMERES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3901008
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2022
OLEOPUR de ACO PRODUITS POLYMERES

Présentation de la marque OLEOPUR

Déposée le 28 février 2012 par la Société Anonyme (SA) ACO PRODUITS POLYMERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLEOPUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACO PRODUITS POLYMERES domicilié(e) Le Quai à Bois - 27940 - NOTRE-DAME-DE-L'ISLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 016 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque OLEOPUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 19 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLEOPUR est expirée depuis le 28 février 2022.

ACO PRODUITS POLYMERES a également déposé les autres marques suivantes : PRODUITS POLYMERES ACO , ACO MARKANT , DURO FARM , ECO MAX , Qmax


ACO PRODUITS POLYMERES, Société anonyme - Le Quai à Bois - 27940 - NOTRE-DAME-DE-L'ISLE - France - SIREN 732016399


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 26 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°615367 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-26

Matériaux de construction métalliques, notamment composant métalliques pour les installations de collecte, de prétraitement et de traitement des eaux de ruissellement et des eaux usées, fosses, cuves et bassins métalliques pour la réception et le traitement des eaux de ruissellement et des eaux usées, constructions transportables métalliques.

Séparateurs d'hydrocarbures, de graisses, de fécules, décanteurs (séparateurs), filtres (parties de machines), machines pour le prétraitement et le traitement des eaux de ruissellement et des eaux usées.

Filtres, appareils de filtration et d'épuration de l'eau, stations d'épuration pour eaux de ruissellement et eaux usées, appareils, installations et équipements pour la collecte, le prétraitement et le traitement des eaux de ruissellement et des eaux usées, fosses septiques, fosses toutes eaux.

Matériaux de construction non métalliques, notamment composants non métalliques pour les installations de collecte, de prétraitement et de traitement des eaux de ruissellement et des eaux usées, constructions transportables non métalliques.

Construction, entretien et réparation de stations d'épuration, installation, entretien et réparation d'équipements et d'appareils de prétraitement et de traitement des eaux de ruissellement et des eaux usées.

Services d'épuration des eaux usées, services de prétraitement et de traitement des eaux de ruissellement et des eaux usées.

Etudes, recherches et expertises [travaux d'ingénieurs] dans le domaine du prétraitement et du traitement des eaux de ruissellement et des eaux usées.